Recommandations relatives au contenu

Introduction :

Nous sommes conscients que les contenus rédigés sur notre site par les Propriétaires et les Vacanciers constituent une ressource précieuse pour les autres Propriétaires et Vacanciers, et nous vous encourageons par conséquent à publier sur notre site des contenus conformes aux présentes recommandations.


 

Notre site s’adresse à un public familial ; tout contenu publié doit donc être approprié. Les Propriétaires, Vacanciers et autres utilisateurs de notre site (ci-après dénommés les « Utilisateurs ») ont la possibilité de publier différents types de contenu sur notre site : descriptif d’une location de vacances par le Propriétaire, appréciation par un Propriétaire d’un séjour d’un Vacancier et réponse à cette appréciation, appréciation d’un Vacancier sur une location de vacances, messages publiés sur le forum, ou tout autre contenu soumis par un Utilisateur (ci-après collectivement dénommés les « Contenus publiés »). Tout Contenu publié représente exclusivement l’opinion subjective de l’Utilisateur qui en est l’auteur et non celle de HomeAway, qui ne l’entérine pas.

Tous les Contenus publiés doivent être vrais et conformes à la réalité (et en publiant un Contenu publié, vous en attestez la véracité et l’exactitude). HomeAway décline toute responsabilité concernant les Contenus publiés et n’en vérifie pas l’exactitude, la véracité ou le bien-fondé. Tous les Utilisateurs doivent avoir conscience que les Contenus publiés par leurs soins peuvent les exposer à des poursuites judiciaires (par exemple en cas de fausse déclaration ou de diffamation), auxquelles HomeAway ne sera ni juge ni partie.

 

Recommandations relatives aux Contenus publiés

 

Tous les Contenus publiés doivent se conformer aux Conditions Générales d’Utilisation du site HomeAway sur lequel ils sont publiés ainsi qu’aux recommandations suivantes :
  • Tout Contenu publié doit être vrai, conforme à la réalité et approprié (et à titre d’exemple, et de manière non exhaustive, ne doit donc contenir aucun élément illégal, obscène, blasphématoire, menaçant, portant atteinte à la vie privée ou répréhensible à tout autre égard).
  • Les Utilisateurs publiant un Contenu doivent avoir légalement le droit de le faire.
  • Le Contenu publié doit être directement lié à son objet. Par exemple :
    • L’auto description d’un Vacancier (sur son profil Vacancier) doit uniquement concerner le Vacancier en question.
    • Les annonces de locations de vacances doivent uniquement concerner la location en question.
    • Les annonces de locations de vacances ne doivent pas diriger les Utilisateurs vers des sites tiers ou contenir des adresses e-mail ou autres informations de nature publicitaire. 
    • Les appréciations doivent se limiter soit à l’expérience du Vacancier lors de la location de la location de vacances concernée, soit à l’expérience du Propriétaire lors de la location au Vacancier, et ne doivent contenir aucun lien vers d’autres sites Internet, aucune adresse e-mail ni aucune autre information de nature publicitaire.
  • Les appréciations et les réponses ne doivent pas révéler l’adresse postale de la location de vacances ou d’un Utilisateur quelconque.
  • Toute photo ou vidéo publiée ne doit concerner que la location de vacances mentionnée dans l’annonce (et aucune personne physique ne doit y figurer).
  • Etant donné que les montants facturés par les Propriétaires aux Vacanciers pour la location de leur location de vacances peuvent varier, les appréciations et les réponses ne doivent pas divulguer le prix effectivement payé par un Vacancier au Propriétaire.
  • Le Contenu publié ne doit pas avoir pour but de menacer une autre personne (en vue, par exemple, d’obtenir de l’argent ou d’autres avantages).
  • Veuillez noter que nous nous réservons dans tous les cas le droit d’évaluer la pertinence des Contenus publiés, de ne pas publier ou de supprimer à notre seule discrétion (sans en avoir l’obligation) tout Contenu publié par un Utilisateur, notre décision étant alors définitive. 

 

Conditions de recevabilité des appréciations

 

La publication d’une appréciation par un Vacancier ou un Propriétaire est soumise aux règles suivantes :

  • Toute appréciation d’un Vacancier sur une location de vacances doit être soumise dans un délai d’un an après le séjour effectué par ledit Vacancier.
  • Le Vacancier ou le Propriétaire doit être en mesure de fournir une preuve satisfaisante du séjour effectué dans la location de vacances (ou de l’impossibilité d’y séjourner en raison d’une action tardive de l’autre partie), cette preuve pouvant prendre l’une des formes suivantes :
  • Informations d’accès au Carnet d’Accueil Mobile (regroupant les informations relatives à la location et renseignées par le propriétaire lui-même) ;
  • Justificatif de paiement conforme au contrat de location, annulé avant la date d’arrivée du Vacancier ;  
  • Paiement effectué conformément au contrat de location tandis que le Vacancier a été dans l’obligation, après son arrivée, de séjourner dans une autre location de vacances en raison de circonstances imprévues.
  • Les Propriétaires ne peuvent pas rédiger d’appréciations sur la location de vacances qu’ils possèdent, qu’ils gèrent ou à laquelle ils sont associés de toute autre manière, et les Vacanciers ne peuvent pas rédiger d’appréciations sur eux-mêmes.
  • Tout Vacancier ou tout Propriétaire publiant une appréciation  doit également être en mesure de valider son identité et/ou son adresse e-mail au moment de la publication de l’appréciation en question.

 

Informations supplémentaires :

 

  • Nous ne modifions pas les appréciations pour le compte d’un Vacancier ou d’un Propriétaire. Les Vacanciers ou les Propriétaires peuvent contacter le service client en vue de supprimer un avis qu’ils ont publié, et peuvent ensuite soumettre à nouveau une appréciation différente.
  • Si vous souhaitez nous signaler un Contenu publié, veuillez le faire via le Formulaire de contact et en suivant la procédure décrite ci-dessous. En cas de litige relatif à un Contenu publié sur notre site, nous nous réservons le droit de supprimer sans reconnaissance de responsabilité, ledit Contenu publié (y compris en réponse à la signalisation du Contenu) jusqu’à la résolution des litiges éventuels (auquel cas nous nous réservons le droit, mais non l’obligation, de restaurer le Contenu en question).

 

Procédure à suivre pour le signalement de Contenus Publiés :

 

Les signalements de Contenus Publiés (par exemple, le signalement d’infractions aux droits d’auteur) doivent comporter les éléments suivants :

(a) l’adresse postale, le numéro de téléphone et l’adresse de courriel électronique de l’expéditeur du signalement ;

(b) des informations détaillées sur le contenu concerné (joindre l’image ou citer le texte), ainsi qu’un lien vers le site ;

(c) une déclaration formelle attestant que :

(i) le Vacancier est le propriétaire ou le titulaire d'une licence exclusive pour les droits de propriété industrielle ou intellectuelle de l’œuvre concernée ou le titulaire d’un droit exclusif d’utilisation de cette œuvre;

v(ii) le Vacancier n’a pas autorisé l’utilisation des documents concernés dans le cadre du portail du Fournisseur.

 

Date de dernière mise à jour : 3 mai 2016